HAUT DE PAGE

ETS. MOUSSU

L'urgent est déjà fait. L'impossible est en train de se faire. Pour les miracles, nous demandons 24h de délai.

 

 

MENTIONS LEGALES

 

 

Mentions Légales :

 

Le présent site est la propriété des Ets. MOUSSU, société par actions simplifiées, dont le siège social est situé au :

 

62, Avenue de la Grande Armée

75017 PARIS - FRANCE

 

Toutes les mentions concernant les produits des Ets. MOUSSU sont fournies à titre d'information. Elles ne constituent pas un engagement de la part des Ets. MOUSSU. Les informations contenues sur les pages web des Ets. MOUSSU ne sont pas contractuelles. Elles peuvent être modifiées à tout moment et ne sauraient engager la responsabilité des Ets. MOUSSU.

 

Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter la légalité, et en particulier les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés dont la violation est sanctionnée pénalement.

 

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d'une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

La structure générale, ainsi que les textes, images, et sons composant ce site sont la propriété des Ets. MOUSSU.

 

La publication d'informations en ligne relève de la Liberté de la Presse et de la Communication au public par voie électronique.

 

Toutes les autres marques mentionnées sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

 

Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité des Ets. MOUSSU.

 

Les utilisateurs du site Web sont autorisés à mettre en place un hyperlien en direction de ce site.

 

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.moussu.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.

Propriétaire et/ou éditeur du site : ETS. MOUSSU

Statut : SAS - Capital : 100000 euros - RCS : Paris B 337 643 787

Adresse éditeur : 62 avenue de la Grande Armée - 75017 PARIS - FRANCE

Téléphone éditeur : +33 (0)1 45 74 12 91

Responsable publication : Mr Sébastien Moussu

Mail responsable publication : info@moussu.com

 

Webmestre : info@moussu.com

 

Hébergeur : CORSAIRE Production (C-PROD)

Statut : SARL - Capital : 5500 euros - RCS : Chartres 483 386 843

Adresse hébergeur : 5, Rue de Montplaisir - Pont sous Gallardon - 28320 Bailleau Armenonville - FRANCE

Téléphone hébergeur : +33 (0)9 79 94 02 20

Télécopie hébergeur : +33 (0)9 79 94 02 21

Mail hébergeur : contact@c-prod.fr

Web hébergeur : http://www.c-prod.fr

 

© Copyright Ets. MOUSSU

Crédit photos : Ets. MOUSSU

 

 

 

Droits de Rectifications :

 

Les informations dans ce site sont destinées à nos services internes, adhérents, nos partenaires et à tout public.

 

Déclaration CNIL : Conformément à la dispense n°7 de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (délibération n°2006-138 du 9 mai 2006), ce site internet n'a pas à faire l'objet d'une déclaration spécifique.

 

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 27), vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant, ainsi que sur les informations communiquées sur ce site, que vous pouvez exercer auprès de :

 

ETS. MOUSSU

62, Avenue de la Grande Armée

75017 PARIS - FRANCE

 

 

 

ETS. MOUSSU - 62, Avenue de la Grande Armée - 75017 PARIS - Tél : 01 45 74 12 91 - Mail : info@moussu.com

Retour Haut de Page